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  • Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des

    2024.4.20  L’apport de la mine solide au PIB du Cameroun est actuellement le résultat de l’exploitation artisanale simple et semi-mécanisée. 4 Plusieurs projets miniers structurants font ainsi l’objet des demandes de permis d’exploitation, tels que le projet

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  • Exploitation du sable et du gravier au Cameroun :

    2024.1.21  Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au Cameroun est néanmoins en veilleuse administrativement et économiquement depuis 1964.

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  • La problématique de la gestion des minéraux de développement au ...

    La problématique de la gestion des minéraux de développement au Cameroun : le cas des carrières de sable à Ebebda-Région du Centre Cameroun. Le Cameroun, dans la quête de la relance de sa croissance économique, a ciblé un certain nombre de secteurs considérés comme des potentiels vecteurs de croissance, parmi lesquels le secteur minier.

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  • SECTION 9 MINING AND ENERGY L’EXPLOITATION

    À l’image de certains pays d’Afrique noire, le secteur minier est devenu au Came-roun, le cadre d’une activité économique majeure. À l’origine de ce ‘boom minier’, la richesse du sous-sol. En effet, le pays regorge de gisements miniers d’importance mondiale.1 On y dénombre une grande variété allant du manganèse, du diamant, de l’or, au cobalt et...

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  • Procédures relatives au secteur minier – MINMIDT

    3 天之前  Direction des Mines: 32 procédures. 1.Obtention d’un permis de reconnaissance des substances de carrière. 2. Renouvellement d’un permis de reconnaissance des substances de carrière. 3. Obtention d’un permis de recherche des substances minérales. 4. Transfert d’un permis de recherche des substances minérales. 5.

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  • Cameroun : l’or, secteur miné La mine artisanale semi-mécanisée au Cameroun

    Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles catégories de permis, intermédiaires entre la mine industrielle et l’artisanat minier : la petite mine, et la mine artisanale semi-mécanisée.

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  • Argile, sable, pierres, gravier - Investir au Cameroun

    2021.3.11  37 entreprises minières artisanales en activité au Cameroun viennent de signer avec le Programme des Nations Unies pour le développement (Pnud), des Argile, sable, pierres, gravier : le Pnud

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  • EXPLOITATION ARTISANALE DE SABLE : LE PROJET PILOTE

    2016.4.25  Signée le 8 Avril 2016, la convention entre le Cadre d’Appui et de Promotion de l’Artisanat Minier (CAPAM) et la Coopérative pour la Prestation de Services au Cameroun (CESOF), a pour objectif de réguler le marché du sable avec comme effets immédiats escomptés, la stabilisation des prix de la canalisation et de commercialisation,

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  • E2850 Public Disclosure Authorized

    2016.7.15  Les ressources minérales du Cameroun comprennent notamment le nickel, le cobalt, le fer, la bauxite, le diamant, l’or, le calcaire, le marbre, autant de minéraux dont l’exploitation aura des impacts négatifs certains sur l’environnement du Cameroun, notamment sur la faune, la flore et sur les populations riveraines, dont beaucoup vivent

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  • Rapport final provisoire - PRECASEM

    2024.3.22  Minier au Cameroun Février 2012 – G1519 En consortium avec : GENEX. Stratégie de Développement du Secteur Géologique et Minier au Cameroun Rapport final provisoire GENEX 1 Sommaire

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  • Etude stratégique environnementale du secteur minier du Cameroun ...

    Ce document fait l'état des lieux du secteur minier au Cameroun en 2014 dans le cadre de l'Etude stratégique environnemental du secteur commandée par le PRECASEM et le MINMIDT. (PDF) Etude stratégique environnementale du secteur minier du Cameroun / situation de référence Jean-Marie Noiraud - Academia

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  • Michel Bissou : « le Cameroun n’est pas ... - Investir au Cameroun

    2021.9.8  Michel Bissou : Le secteur minier du Cameroun, si l’on se réfère au Code minier qui a été publié en 2016, si l’on se base sur le fait que les projets miniers industriels pour la plupart (fer de Mbalam, de Nkout et des Mamelles de Kribi, diamant de Mobilong, nickel-cobalt-manganèse de Lomié, etc.) ne sont pas encore effectifs, on peut ...

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  • De l’or, du diamant, du fer et de la bauxite enterrés au Cameroun

    2012.9.19  De l’or, du diamant, du fer et de la bauxite enterrés au Cameroun. Date de création: 19 septembre 2012 10:39. Dernière modification le: 21 septembre 2012 14:50. (Agence Ecofin) - A ce jour, le gouvernement camerounais veut exploiter ses ressources minières pour atteindre le statut de pays émergent en 2035, comme indiqué dans son ...

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  • La restauration des sites miniers et la mobilisation acteurielle en ...

    2020.3.26  L’orientation de la mobilisation au-delà de l’ensemble des problèmes ren- Entretien du 18 janvier 2019 à Bertoua, avec Solange Bella, Assistante du chef de projet Promess au Foder. 23 La restauration des sites miniers et la mobilisation acteurielle contre l’extractivisme en contexte local au Cameroun 221 contrés dans le secteur minier ...

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  • Cameroun Code minier 2016 - Droit-Afrique

    2018.1.2  droit‐afrique Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code minier] Titre 1 ‐ Dispositions générales Chapitre 1 ‐ De l’objet et du domaine d’application Art.1.‐ La présente loi porte Code minier du Cameroun.

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  • Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des

    2024.4.22  La mine au Cameroun connaît une profonde mutation. La nouvelle politique publique du secteur a été implémentée dans le nouveau Code minier mis en place par la « Loi GBWABOUBOU » (loi n° 2016/017 du 14 décembre 2016) comme on l’appellerait en France.

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  • Décret N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 – fixant les

    2002.3.26  Conformément aux dispositions de la loi n° 001 du 16 avril 2001 portant code minier. toute demande relative à l'attribution, au renouvellement ou au transfert d'une autorisation, d'un permis, d'un titre minier ou de carrière relatif à la recherche ou à l'exploitation des substances minières ou de carrière est soumise au paiement d'un ...

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  • Exploitation du sable et du gravier au Cameroun :

    2024.1.15  L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au Cameroun

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  • STRATEGIE MINISTERIELLE – MINMIDT

    2024.5.11  STRATEGIE MINISTERIELLE. Le Cameroun dispose d’importantes ressources minières très peu exploitées. La contribution du secteur minier (hors pétrole) dans le PIB reste encore marginale (moins de 1%). Dans sa vision de long terme (2035), le Cameroun entend accéder au rang de pays émergent doté d’un secteur industriel et

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  • Loi N°2016/017 du 14 décembre 2016 portant code minier du Cameroun

    Loi N°2016/017 du 14 décembre 2016 portant code minier du Cameroun. Tweet. Télécharger l'intégralité de la Loi (pdf)

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  • ETUDE SECTORIELLE LE SECTEUR MINIER AU

    2022.3.29  entre 2005 et 2010 au Cameroun ; - la production totale en valeur de métaux au Cameroun représente 38 millions de dollars US en 2010 ; - entre 2005 et 2010, la valeur de la production de minéraux a augmenté de 194,3% au Cameroun ;-le secteur minier camerounais est libéralisé et régi par un Code Minier qui

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  • Cameroun : l’or, secteur miné La mine artisanale semi-mécanisée au Cameroun

    Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles catégories de permis, intermédiaires entre la mine industrielle et l’artisanat minier : la petite mine, et la mine artisanale semi-mécanisée.

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  • La fiscalité minière peut être définie comme le

    2015.10.16  minier. Elle est réglementée au Cameroun par : Le Code Général des Impôts, ensemble ses diverses modifications ; La loi n°98/005 du 14 avril 1998 portant régime de l'eau ; La loi n°001 du 16 avril 2001 portant Code minier ; Le décret n°2002/048/PM du 26 mars 2002 fixant les modalités d'application du code sus visé.

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  • sable minier au cameroun

    Argile, sable, pierres, gravier - Investir au Cameroun. 2021.3.11 Au Cameroun, les statistiques sur la transformation de l’argile, la taille des pierres, l‘extraction du sable et la production du gravier sont rares. ... Dans la perspective de développement du secteur minier au Cameroun, un projet d’assistance technique au secteur ...

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  • Impôts et taxes appliqués au secteur minier – MINFI

    Impôts et taxes appliqués au secteur minier. En dehors de l’impôt sur les sociétés, les entreprises qui exercent dans le secteur minier au Cameroun sont soumises à un régime fiscal particulier. La fiscalité minière peut être définie comme le traitement fiscal des activités du secteur minier. La fiscalité minière se subdivise en ...

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  • sable minier au cameroun

    sable minier au cameroun 2022-05-02T06:05:06+00:00 sable minier au Cameroun monrooynl. Le secteur minier au Cameroun est régi par les 03 textes réglementaires ciaprès : Rutile, le Disthène, les Quartzites et le Sable gravierrivière Tout premier investisseur à développer l'industrie dans le secteur minier au Cameroun, du chargeur de sable ...

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  • Evaluation Stratégique Environnementale et Sociale du

    2024.3.22  La Banque Mondiale finance au Cameroun la mise en °uvre du « Projet de Renforcement des Capacités du Secteur Minier (PRECASEM) pour un montant de 30 M $ sur 5 ans (sept. 2012-juin 2017). Lobjectif est daméliorer l¶efficacité, la transparence et la contribution au développement durable du secteur minier.

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  • E2850 Public Disclosure Authorized

    2016.7.15  Composante 1. Renforcement institutionnel pour améliorer la connaissance des ressources, le suivi de l'exploitation minière et la transparencedu secteur minier au Cameroun. Composante 2. Intégration de l'exploitation minière industrielle dans le développement local et régional, autour des projets miniers. L’Annexe 1 aux présents

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  • Rapport final provisoire - PRECASEM

    2024.3.22  Minier au Cameroun Février 2012 – G1519 En consortium avec : GENEX. Stratégie de Développement du Secteur Géologique et Minier au Cameroun Rapport final provisoire GENEX 1 Sommaire

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  • Cameroun : Sommes-nous un pays minier

    2024.2.27  Les titres miniers au Cameroun (Cadastre minier) A ce jour, l’Autorité minière du Cameroun a déjà attribué au total 150 permis de recherche et 7 permis d’exploitation. Les bénéficiaires de ces permis sont généralement des compagnies « No name », qui ne sont pas connues dans le monde minier, qui n’ont pas une capacité

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  • Paul Biya annonce le démarrage de trois grands

    2023.1.1  Dans son traditionnel discours à la Nation camerounaise ce 31 décembre 2022, le président Paul Biya annonce le début dès 2023, de 03 grand s projets miniers qui viendront relever la contribution du secteur

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  • Art. 171, Code Minier au Cameroun - Juriafrica

    Art. 171.–. (1) Les retraits des titres miniers et autres autorisations et transactions à la conservation minière se font contre présentation d'une quittance attestant le paiement de droits fixes au Trésor public. Les actes concernés par lesdits droits fixes sont : le renouvellement de tous les titres miniers et autorisations susvisés.

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  • ÉTAT DES LIEUX Sur Le Travail Décent Dans Le

    Friedrich Ebert Stiftung Cameroun/ Afrique Centrale ÉTAT DES LIEUX sur le travail décent dans le secteur minier au Cameroun Le cas des travailleurs. ... Nos remerciements vont enfin à tous les ouvriers, travailleurs des

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  • La problématique de la gestion des minéraux de développement au ...

    Réseau de Lutte contre la Faim au Cameroun > La problématique de la gestion des minéraux de développement au Cameroun : le cas des carrières de sable à Ebebda-Région du Centre ... Dans ses articles 64 à 91, le Code minier du 14 Décembre 2016 renseigne sur la richesse du Cameroun en minéraux de développement. Parmi ceux-ci, on peut ...

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  • Les Difficultés De Cohabitation Entre Le Droit Minier Et L ...

    2022.11.30  à la participation du public, Rapport remis au ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des transports et du logement, p.213. 14 A- Les divisions entre le droit minier et la loi-cadre sur l’environnement au Cameroun De façon primordiale, le Cameroun a affirmé sa volonté de protéger l’environnement et de s’engager

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  • Modalités de gestion d'une autorisation, d'un ... - Investir au Cameroun

    2012.9.19  (Investir au Cameroun) - ARTICLE 138.-Conformément aux dispositions de la loi n° 001 du 16 avril 2001 portant code minier, toute demande relative à l'attribution, au renouvellement ou au transfert d'une autorisation, d'un permis, d'un titre minier ou de carrière relatif à la recherche ou à l'exploitation des substances minières ou de carrière

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  • Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des

    2024.2.14  Le nouveau Code a innové en prenant en compte ce standard car, à côté des sanctions pénales qu’il a augmentées, il a crée des sanctions administratives à la violation du droit minier. Il a également crée une police judiciaire spéciale. 1) Le renforcement des sanctions pénales.

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  • Rapport final provisoire. Stratégie de Développement du

    Si, grâce au projet PRECASEM, l’IRGM endosse le rôle d’un Service Géologique National, la DMG renforcera sa mission de Département des mines du fait de l’individualisation et la modernisation du Cadastre minier et son implication plus poussée dans la géologie appliquée à la définition du potentiel minier.

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  • Extractivisme minier à l'Est-Cameroun et mutations socio ...

    2018.9.6  exploitants ont été obtenus au service régional du cadastre minier. Les recherches empiriques se sont déroulées entre 1 er Aout 2014 et le 31 Octobre 2015 dans le Cadre du Projet MINFORCAM .

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  • Au Cameroun, la Sonamines sensibilise contre le travail des

    2021.9.21  Au Cameroun, le secteur des infrastructures et du développement urbain profite le mieux de la coopération avec l’AFD Scolarisation des enfants handicapés : le Cameroun revendique la création de 720 écoles inclusives Lions indomptables : la liste du staff technique désigné par la Fecafoot mis à l’index par des cadres du Minsep ...

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